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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS
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GLOBAL CENTER
Marque expirée - Marque en non vigueur

GLOBAL CENTER
SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1337155
Date de dépôt :
07/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2016

Présentation de la marque GLOBAL CENTER

Déposée le 7 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GLOBAL CENTER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS domicilié(e) 201 Boulevard Gustave Flaubert,63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2305448) - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2305448) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GLOBAL CENTER est expirée depuis le 17 janvier 2016.

SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : GLOBAL JEUNES , INTER-USINES , M GLOBAL MEUBLES MENAGER , GLOBAL CENTER , GLOBAL nature


SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS Société par actions simplifiée - 201 Boulevard Gustave Flaubert,63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2305448) - 63000 - France - SIREN 873200547


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2305448) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2006 n°2305448 - Publication au BOPI 2006-01-17

Renouvellement sans limitation n°2060438 - Publication au BOPI 1999-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 9 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425673 - Publication au BOPI 2006-01-09

Inscription - Transmission de propriété n°29924 - Publication au BOPI

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.